Responsable et contact
TEENAI, SASU, 6 B Boulevard Berthelot, Bureau 3, 34000 Montpellier, est responsable des traitements qu’elle détermine pour OASYS. Contact droits et confidentialité : contact@capnatu.com.
Données et finalités
Le compte peut nécessiter le pseudo, l’email, le téléphone, un mot de passe conservé sous forme de hachage, les validations et les informations de profil. Le service traite aussi les publications, médias, messages, relations, autorisations de galeries, signalements, achats et données techniques nécessaires à son fonctionnement. La gestion du compte, des achats et des fonctions demandées repose sur l’exécution du contrat lorsque ce fondement est approprié. Les obligations comptables et légales reposent sur les obligations applicables. La sécurité et la prévention des abus peuvent reposer sur un intérêt légitime documenté, avec examen de proportionnalité. Les traitements facultatifs ou sensibles nécessitent une analyse distincte et, le cas échéant, un consentement spécifique. Les champs obligatoires sont signalés. Leur absence peut empêcher l’inscription ou la fonction concernée. Les données ne doivent pas être réutilisées pour une autre finalité incompatible sans fondement approprié.
Informations sensibles
L’usage d’OASYS, certains profils, messages et médias peuvent révéler des informations relatives à la vie sexuelle ou à l’orientation sexuelle. Ces informations bénéficient d’une protection renforcée. Leur traitement ne peut pas être justifié par la seule acceptation des CGU. Il faut définir et mettre en œuvre la condition applicable de l’article 9 du RGPD, notamment un consentement explicite, libre, spécifique et éclairé lorsqu’il est retenu. Un partage entre membres dans un réseau privé ne doit pas être assimilé automatiquement à une publication manifestement publique. [Avant publication : documenter les données concernées, le recueil et le retrait du consentement, la minimisation, les destinataires et la nécessité d’une analyse d’impact.]
Age-verif et SMS Brevo
Age-verif intervient dans le contrôle de majorité à l’inscription. Brevo intervient dans l’envoi du code de confirmation au numéro fourni. Ce SMS n’est pas une souscription à des messages publicitaires. [À renseigner après lecture des configurations et contrats : identité juridique exacte d’Age-verif, méthode utilisée, données collectées directement par lui, résultat reçu et conservé par OASYS, durée, sous-traitants et transferts. Ne pas affirmer qu’aucun justificatif ou donnée biométrique n’est traité sans vérification.] [Pour Brevo : vérifier l’entité contractuelle, les données et journaux transmis, les durées et les éventuels transferts.]
Visibilité et destinataires
Les destinataires sont les membres selon les droits et choix de visibilité, les personnels habilités pour les tâches nécessaires et les prestataires techniques concernés. Les galeries privées requièrent une autorisation spécifique. L’accès d’un administrateur à un média privé pour modération est limité à cette finalité ; les messages privés ne sont pas assimilés à des galeries librement consultables par l’administration. PayPal traite les paiements selon son rôle et ses propres informations de confidentialité. Le serveur est fourni dans l’environnement d’hébergement HostPapa à identifier précisément dans les mentions légales. GTranslate sert à la traduction de l’interface. Le chat peut utiliser un service de traduction distinct : [à identifier]. Les données transmises, pays de traitement et garanties doivent être détaillés avant publication. Ne pas promettre l’absence de transmission à un tiers ou un chiffrement de bout en bout sans vérification.
Durées et suppression
Le compte gratuit peut être conservé après le Premium pour permettre au membre de revenir. Cela ne dispense pas de fixer une durée ou des critères adaptés pour les comptes inactifs. La fermeture entraîne la suppression du profil et de ses médias de l’espace actif selon la procédure mise en place. Certaines données restent conservées séparément pour des obligations légales ou la défense de droits. Les sauvegardes doivent être purgées selon un cycle défini, sans remise en ligne des contenus supprimés lors d’une restauration. [À compléter : durée des comptes inactifs et avertissement préalable, délais de suppression et sauvegardes, messages chez les correspondants, journaux de sécurité, signalements, preuves de consentement et données de majorité. Les pièces comptables suivent leur durée légale applicable, généralement 10 ans pour les factures, à confirmer selon le document.] La suspension du profil ne supprime pas le compte ni les médias et ne suspend pas l’abonnement Premium.
Droits
Selon le traitement, vous pouvez exercer vos droits d’accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité, et retirer un consentement sans remettre en cause les traitements antérieurs licites. Contactez contact@capnatu.com. Une vérification d’identité adaptée peut être demandée en cas de doute raisonnable. Une réponse est apportée dans le délai légal, en principe un mois, avec prolongation possible dans les conditions du RGPD. Vous pouvez déposer une réclamation auprès de la CNIL : https://www.cnil.fr/.
Cookies et sécurité
Les cookies de session et d’authentification nécessaires au service sont distingués des cookies et traceurs facultatifs. [Inventaire à réaliser, notamment pour GTranslate, PayPal, Turnstile et les outils statistiques éventuels ; préciser nom/finalité/durée et mettre en œuvre le consentement lorsque requis.] TEENAI limite les accès et met en place des mesures de sécurité adaptées. Aucun système ne garantit un risque nul. [Documenter les mesures et la procédure de gestion des violations sans publier d’informations de sécurité sensibles.]